Circulaire n 99 6 du 21 septembre 1999 modifiee bo. Circulaire n 996 du 21 septembre 1999 relative a l. Vous etes enseignant, vous souhaitez organiser une sortie scolaire demi journee, journee ou avec nuitees, vous trouverez cidessous les informations necessaires pour lorganisation des sorties et voyages scolaires. Circulaire interministerielle n 2017116 du 6102017. Ces sorties sont autorisees par le directeur decole.
Les circulaires n76260 du 20 aout 1976, n79186 du 12 juin 1979 et n86317 du 22 octobre 1986 sont abrogees pour ce qui concerne les ecoles maternelles et. Organisation des sorties scolaires avec nuitees dans les. Sorties scolaires premier degre les textes officiels sur les sorties scolaires dans le premier degre. Les sorties scolaires en ecole primaire et maternelle eps. Circulaire n 996 du 21 septembre 1999 relative a lorganisation. Organisation des sorties scolaires 1er degre circulaire education. Premiere rentree comment organiser une sortie scolaire. Enseignement scolaire et enseignement superieur i3. Circulaire no 996 du 21 septembre 1999 modifiee par les circulaires n os 2000075 du 31 mai 2000, 20049 du juillet 2004, 2005001 du 5 janvier 2005 et 20106 du 16 juillet 20. Circulaire n 996 du 21 septembre 1999 education nationale, recherche et technologie.
Circulaire n 2005 001 du 5 janvier 2005, relative aux sejours scolaires. Circulaire n 5039 du 24102014 relative a lorganisation. Circulaire n 996 du 21 septembre 1999, relative a lorganisation des sorties scolaires dans les ecoles maternelles et elementaires publiques. Organisation des sorties scolaires dans les ecoles maternelles et elementaires publiques.
Circulaires n97176 du 18 septembre 1997 et 97176 bis du 21 novembre 1997 organisation des sorties scolaires dans les ecoles maternelles et elementaires publiques. Les modalites du transport des eleves lors des sorties scolaires incluant les sorties liees aux activites et enseignements professionnels et des voyages scolaires dans le second degre sont precisees par le point ii. Circulaire ministere education nationale n 996 du 2191999. Circulaire departementale precisant les delais et les documents a.
Oloron, le 11 septembre 2008 fiche a theme n 03 les sorties. Circulaire n 996 du 21 septembre 1999 relative a lorganisation des sorties scolaires dans les ecoles maternelles et elementaires publiques modifiee le 16 juillet 20 nor. Circulaires boen organisation des sorties scolaires 1 degre. Sorties et voyages scolaires activites periscolaires circulaire n 2017084 du 352017 5. Sortie et voyage scolaires a lecole primaire maternelle ou. Ii dispositions communes relatives a lorganisation des sorties scolaires. Circulaire n 20106 du 16720 relative au transport et encadrement des eleves dans le cadre des sorties et voyages scolaires dans les premier et second degres. Participation dintervenants exterieurs aux activites denseignement dans les ecoles maternelles et elementaires. Vous trouverez en lien les textes qui regissent les sorties scolaires a lecole. Circulaire n 99 6 du 21 septembre 1999 modifiee bo hors serie n 7 du 23 septembre 1999. Les textes circulaire n 996 du 21 septembre 1999 relative a lorganisation des sorties scolaires dans les ecoles maternelles et elementaires publiques. Sorties scolaires formulaires mis a jour 01092018 inspection. Circulaire n 996 du 21 septembre 1999 organisation des.
Les sorties scolaires occasionnelles sans nuitee, correspondant a des activites denseignement sous. Les sorties scolaires dans le premier degre page cas n3. Toutes les sorties scolaires avec ou sans nuitees doivent obligatoirement etre saisies dans lapplication. Dispositions communes aux enseignements du second degre circulaire no 996 du 21 septembre 1999 modifiee par les circulaires nos 2000075 du 31 mai 2000, 20049 du juillet 2004, 2005001 du 5. Les formalites pour sortir du territoire francais avec des mineurs.
301 1070 962 698 412 152 1018 1164 1286 954 1130 539 1208 727 361 141 92 1098 1063 861 682 1488 911 381 263 1026 1519 202 77 1107 1275 935 1604 381 1450 1139 424 1146 796 1484 1287 420 405 309